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Mentions Légales

1. Informations Générales

Nom du site : www.emiliebruchez.ch

Propriétaire du site : Emilie Bruchez

Email : improvetogether@hotmail.com

2. Hébergeur

Nom de l'hébergeur : OVH

Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Emilie Bruchez, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d'Emilie Bruchez, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'Emilie Bruchez. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

4. Collecte des Données Personnelles

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6. Liens Hypertextes

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7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

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